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Plan général de Meylan

Plan de Meylan

 

Mise à jour du :
19 février 2019

 
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Journal municipal à télécharger

MMV février-mars 2019

Format : PDF (2.78 Mo)
Publié le 12/02/2019

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Programme
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Guides pratiques à télécharger

CPE
mode d'emploi
CPE
les bons comportements
Parcs à Meylan DICRIM

Guide CPE numéro 1 - le mode d'emploi

Guide CPE numéro 2 - les bons comportements

Les parcs à Meylan DICRIM risques majeurs naturels et technologiques

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Urbanisme

Attestation accessibilité achèvement des travaux (pdf, 10054.9 Ko )

Attestation solidité (3 K.o) (pdf, 2.2 Ko )
Attestation solidité (3 K.o) (txt, 0.3 Ko )

Cahier des charges piscine découverte Aiguinards (pdf, 4199.7 Ko )

carte zad 08/08/18 (pdf, 613.6 Ko )

cartographie RLP (pdf, 186.6 Ko )
cartographie RLP (txt, 0.2 Ko )
Carte de zonage du règlement local de publicité

Contribution au PLU de la commission UTE (pdf, 3529.8 Ko )

Délibération métropolitaine 06/07/18 - institution d'un périmètre de droit de préemption urbain renforcé sur Meylan (pdf, 3347.4 Ko )

Document information vendeur et bailleur pour risque sismicité (pdf, 29701.5 Ko )

Formulaire Cerfa PC 39 et PC 40 permis de construire dans le cas d'un ERP (pdf, 665.5 Ko )

Formulaire de demande d'AT autorisation de travaux pour un ERP (pdf, 709.7 Ko )